CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Article 1

- Application des conditions générales de ventes opposabilité Le fait de passée commandes sur le site internet www.confortdailleurs.com implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteurà ses conditions générales de vente. Les conditions générales de vente sontsystématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre depasser commande. Celles-ci prévaudront sur toutes stipulations contraires pouvantfigurer sur les bons de commande de l'acheteur, ses conditions générales d'achat outout autre document émanant de lui. Toutes dérogations aux présentes conditionsgénérales de vente devront être expressément acceptées par le vendeur.

Article 2

- Tarifs Nos tarifs peuvent changer à tous moments en fonction notamment de la fluctuation du cours des monnaies et de celui des matières premières. En tout état de cause,les tarifs sont portés à la connaissance de l'acheteur au moment où celui-ci formulesa commande T.T.C. Conditions particulières aux produits en promotion en période de promotion, les produits sont identifiable par une signalétique portant la mention "promotion".

Article 3

- produits A réception de votre commande, nous nous engageons à vous donner la disponibilité du produits commandés et vous donnons les délais de livraison. La date de validation de la commande correspond à la date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque. Caractéristique de nos produits sont issus exclusivement de l'artisanat. Le rotin,bambou et le bois sont des produits naturel et peut travailler, Chaque pièce de bois a ses propre nuances de structure et de couleur qui donnent à chaque meuble son caractère unique, les petites inégalités que vous pourriez constater comme des détails de sculpture divergent une fermeture qui subissent des variations due à la différence des température et du climat ne sont que les moyens de confirmer l'authenticité de chaque meuble. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs ou le vainage des produits proposés; par conséquance les photos des produits ne sont pas contractuelles.

Article 4

4 - 1 Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine Les marchandises sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Vous pouvez venir retirer l'ensemble de votre commande dans notre entrepôts de 10h30 à 18h lundi au samedi et ce de manière totalement gratuite.Le meuble sera emballé avec du bulle gomme. "La livraison est gratuite à partir de 2000€ d'achat, en France métropolitain sans prise de rendez- vous, délais annoncé par le prestataire 24/72 heures. La livraison s'effectue à la porte palière. Nous vous rappelons que la livraison classique n'inclue pas la livraison du colis chez le client. Votre colis sera livré devant chez vous s'il s'agit d'une maison, ou au pied de l'immeuble si vous êtes en appartement. En conséqence, vous devez prévoir la montée de votre colis.

4-2 Délais d'expédition : L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de preparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). A ce délais il faut ajouter le délais de livraison du transpoteur. Tout article disponible en stock est expédier sous 3 à 4 semaines. Dans tout les autre cas, merci de nous consulter par téléphone ou par e-mail afin de connaitre sa disponibilité exact.

4-3 délais de livraison : Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrite accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison ( produit endommage). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, à signé le bon de livraison. Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans le s 2 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à confort d'ailleurs, 23 rue du dauphin couronne 78730 St. Arnoult en Yvelines. Les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour dans les 2 jours suivant la livraison.Toute reclamation formulée hors délais ne pourra être acceptée. Le retour de produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine ( emballage, accessoires...) Si au moment de la livraison,l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors  vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une reserve sur le bordereau de livraison ( colis refusé car ouvert ou endommagé).

A réception de l'article et après constatation du dommage, nous vous férons l'échange.Vous ne devez donc en aucun cas jeter les articles.TOUT COLIS NON RETIRE AU BUREAU DE POSTE DANS UN DELAIS DE 15 JOURS NOUS SERA RETOURNE. EN CAS DE RECLAMATION IL VOUS SERA REEXPEDIE A VOS FRAIS DEPASSER LE DELAIS D'UN MOIS TOUTE DEMANDE DE REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE ACCEPTE. Nous ne serions pas responsable des retards causé par le service de coliposte.

Article 5

- Resposabilités Confort d'ailleurs ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeur, ou en cas de grève totale ou partielle des services posteaux, de transporteurs, et catastrophes causées par inondation ou ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, confort d'ailleurs n'encourra aucune responsabilité pour tous dommage indirects du fait du présentes, perte d'exploitation, perte de profilt, dommage ou frais, qui pourraient survenir. Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise cause de le responsabilité de confort d'ailleurs, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de déféctuosité ou du droit de rétractation envisagés.

Article 6

- Conditions de règlement Toutes nos marchandises sont payables au comptant et à la livraison ou au moment où les produits sont sortis du magasin. Le moment ou les produits sont chargés dans le camion du transporteur. Le règlement est effectué sans escompte.

Article 7

- Réserve de propriété Toutes nos marchandises sont vendues avec réserve de propriété de CONFORT D'AILLEURS jusqu'à complet paiement. Le paiement s'entend par les encaissements effectifs du titre de paiement. En cas de défaut de paiement par l'acheteur, notre société pourra reprendre possession de ses marchandises impayées. Cette reprise de possession n'est pas exclusive à d'autres procédures judiciaires que notre société pourrait exercer. Tous les frais de reprise, de droit, d'honoraires et/ou de procédures seront à le charge de l'acheteur. Jusqu'au complet paiement, l'acheteur s'engage à prendre toutes dispositions nécessaires pour faire apparaître au tiers la propriété de CONFORT D'AILLEURS

Article 8

- Garantie Nos marchandises étant vérifiées par nos soins avant expédition, la garantie ne s'applique pas en cas de mauvaise utilisation par l'acheteur mais uniquement sur des vices de fabrication, En cas de retour, le transport se fera à la charge de l'acheteur. Nos produits en teck utilisés en extérieur doivent être enduits par une couche de saturateur pour bois exotiques. La garantie ne peut en aucun cas s’appliquer sur un produit d’extérieur resté à l’état brut. Un produit qui a subit une transformation (saturation, teinte, vitrification…) ne pourra pas être échangé pendant la période de garantie mais sera réparé si le défaut constaté rentre dans le cadre de la garantie. CONFORT D'AILLEURS recommande la vitrification des meubles d’intérieur pour une protection optimale contre les tâches.

Article 9

- Juridiction Qu’en cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution de leurs accords, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable. A défaut d’un règlement amiable du litige dans un délais maximum de un mois, seuls seront compétents, en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation ou l’exécution de la commande, les tribunaux de lieu du siège social du vendeur. Tous les litiges ou contestations éventuels relatifs à l'interprétation, à l'exécution, ou à la réalisation d'une commande ne pourront être portés que devant les Tribunaux des Yvelines.


E.U.R.L. CONFORT D’AILLEURS Société au capital de 20 000 € 23, rue du Dauphin Couronné 78730 SAINT ARNOULT en YVELINES. SIRET : 50831693200013 Pour nous contacter Par e-mail : contact@confortdailleurs.com Par téléphone : 09 65 18 44 79 ou 06 72 08 91 58 de 10h à 18h Par courrier : CONFORT D'AILLEURS 23, rue du Dauphin Couronné 78730 SAINT ARNOULT en YVELINES.

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